Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026
Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les visiteurs sur l’identité de l’éditeur, les conditions d’hébergement et les principales règles applicables au site Planning-Gratuit.com.
1. Éditeur du site
Le site Planning-Gratuit.com est édité à titre individuel par :
- Nom : Bahla Youssef
- Statut : personne physique exerçant à titre individuel
- Adresse : El Mandar El Jamil, 15010 Khémisset, Maroc
- Adresse électronique : [email protected]
Planning-Gratuit.com est le nom utilisé pour identifier le site. Il ne constitue pas, à ce jour, une société ni un nom commercial enregistré.
Le site appartient exclusivement à Bahla Youssef.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication et responsable éditorial du site est :
Bahla Youssef
Il assure la création, la sélection, la vérification et la mise à jour des contenus et modèles publiés sur Planning-Gratuit.com.
3. Responsable du traitement des données
Le responsable des traitements de données mis en œuvre dans le cadre du site est :
Bahla Youssef El Mandar El Jamil 15010 Khémisset, Maroc
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :
Les conditions de collecte, d’utilisation et de conservation des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
4. Hébergement
Le site et ses fichiers sont hébergés par :
The Constant Company, LLC – Vultr 319 Clematis Street, Suite 900 West Palm Beach, Florida 33401 United States
- Localisation du serveur utilisé : Paris, France
- Contact de l’hébergeur : [email protected]
Vultr assure l’infrastructure serveur sur laquelle sont stockés les pages, images et fichiers téléchargeables du site.
5. Services techniques
Planning-Gratuit.com utilise notamment les services techniques suivants :
Cloudflare
Cloudflare est utilisé pour la gestion DNS, la sécurité, les performances et certaines statistiques techniques liées au fonctionnement du site.
Certains services Google peuvent être utilisés pour :
- la mesure d’audience avec Google Analytics ;
- la réception et le traitement des courriers électroniques ;
- le suivi technique du site avec Google Search Console.
Les messages envoyés à l’adresse [email protected] sont transférés vers une boîte Gmail utilisée par l’éditeur.
Le site n’intègre actuellement aucun formulaire de contact. L’adresse électronique est uniquement affichée afin que le visiteur puisse la copier et envoyer un message depuis son propre service de messagerie.
Publicité : le site utilise Google AdSense, un service publicitaire fourni par Google. Google et ses partenaires peuvent utiliser des cookies pour diffuser des annonces, sous réserve de votre consentement. Plus d’informations : policies.google.com/technologies/ads.
6. Présentation du service
Planning-Gratuit.com met gratuitement à disposition des plannings, to-do lists, checklists, suivis d’habitudes et autres documents d’organisation à consulter, télécharger, personnaliser ou imprimer.
Selon le modèle, les fichiers peuvent être proposés aux formats :
- JPG.
Le téléchargement des modèles gratuits ne nécessite actuellement ni création de compte, ni abonnement, ni paiement.
Les services proposés peuvent évoluer. En cas d’ajout d’un service payant, de vente de fichiers ou de collecte de dons, les documents juridiques du site seront mis à jour en conséquence.
7. Création des modèles
Les modèles de plannings et de to-do lists proposés sur le site sont créés par Bahla Youssef.
Certains éléments visuels utilisés dans les articles ou les illustrations peuvent provenir de plateformes telles que :
- Pexels
- Pixabay
- Unsplash.
Ces ressources sont utilisées dans le respect des conditions et licences applicables au moment de leur téléchargement.
Certaines illustrations peuvent également être générées à l’aide de services d’intelligence artificielle utilisés dans le cadre d’un abonnement accordant des droits d’utilisation commerciale.
Les photographies, marques, logos et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
8. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les éléments suivants sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle :
- les modèles de plannings et de to-do lists
- les textes
- les illustrations originales
- les éléments graphiques
- la structure des pages
- le logo du site
- les fichiers proposés au téléchargement
- la présentation générale du site.
La mise à disposition gratuite d’un fichier ne signifie pas qu’il appartient au domaine public.
L’utilisateur peut télécharger et imprimer les modèles pour un usage :
- personnel
- familial
- scolaire
- associatif
- administratif
- professionnel interne.
Les écoles et associations peuvent imprimer plusieurs copies pour leurs propres activités non commerciales.
Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de :
- vendre un modèle du site
- revendre une version modifiée
- republier un fichier sur un autre site
- proposer les fichiers sur une plateforme de téléchargement
- redistribuer directement les fichiers à grande échelle
- intégrer les modèles à une offre commerciale
- copier les textes ou créations pour les présenter comme ses propres travaux
- supprimer une mention de propriété ou un élément d’identification.
Il est toutefois permis de partager un lien menant vers la page du modèle sur Planning-Gratuit.com.
9. Exactitude des contenus
Une attention particulière est accordée à la qualité des modèles et des articles publiés. Malgré ces vérifications, une erreur de saisie, de mise en page ou de mise à jour peut exceptionnellement se produire.
Les conseils d’organisation publiés sur le site sont fournis à titre informatif et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel.
Toute erreur peut être signalée à l’adresse :
10. Contact
Pour toute question concernant le site, les modèles, les droits d’utilisation ou les présentes mentions légales :
E-mail : [email protected]